Qu’est ce qui est considéré comme un VICE CACHE ?
Très vaste QUESTION ; car au sens juridique cas outre le fait, que vous ayez constaté un « Eventuel désordre de cette nature sur Nantes » car en effet il y a des zones sujets à mouvement des sols qui engendrent des fissures sur les murs et qui ensuite sont recouverts par les propriétaires afin de les masquer.
Mais les masquer revient à les cacher ou non et là demeure la question ESSENTEILLE.
Juridiquement ; un vice est un élément dont l’acquéreur n’a pas eu connaissance au moment de la vente et que de fait en l’ignorant; on peut considérer qu’il s’agisse alors d’un Vice caché.
Dans le cas contraire l’acheteur est réputé connaître l’existence de cet élément et ne peut prétendre à la notion de vice caché.
Donc autant vous dire dès le départ que rechercher la faute en opposant cette notion doit être bien démontré avant de lancer les opérations de procédure, sans quoi vous allez perdre votre temps:
Ex : Vous achetez une maison et le précédent propriétaire y est resté une dizaine d’année mais n’a fait aucun travaux ni de couverture ni de peinture extérieure.
Vous avez visité la maison en parfaite connaissance des lieux et vous constaté au bout d’un mois que finalement la peinture faite par le précédent propriétaire à votre vendeur « a du faire les travaux de peinture » pour peut-être masquer des fissures.
Et bien dans ce cas vous ne pourrez prétendre à la notion de vice caché, d’une part parce que vous avez visité le bien en tout état de cause, puis parce que votre vendeur n’a pas réalisé ces travaux de peinture et n’a pas eu l’intention de masquer des fissures. Ce faisant la notion de vice caché est écartée.
Il est besoin que vous puissiez prouver que votre acheteur avait la volonté de CACHER. Et c’est au travers de cette volonté de masquer que la notion du droit et du juridique prend sa raison.
Enfin le plus IMPORTANT pour vous est que vous puissiez réellement identifier les désordres pour les analyser, les situer dans le temps et à partir de ces éléments vérifier l’évolution de ces désordres et leur niveau d’importance et d’évolution ou au contraire de stabilité.
NF-Expertise peut vous faire cette analyse et vous produire un rapport sur la situation afin de vous permettre d’en prendre la pleine mesure et les décisions qui en découlent. En fonction des résultats d’analyse alors vous pourrez vous projeter plus sereinement même si en effet cela aurait un coût sur votre bien.
Le pire est encore de ne pas savoir ; si l’on est en phase de désordres qui évoluent ou non est c’est en cela qu’NF-Expertise va pouvoir vous aider .
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J’insiste que ce soit nous où une autre Sté; ce n’est pas le plus important, mais ne restez pas seul et faites appel à un Expert afin de vous aider dans cette situation qui peut rapidement se dégrader. N’hésitez pas contactez nous;nous vous conseillerons./